présente certaines particularités.
Afin de bien comprendre les processus en question, il convient d’abord de définir ce que représentent les droits de propriété intellectuelle sur le contenu karaoké.
Une œuvre karaoké constitue un objet composé qui est soumis aux droits d'auteur aussi bien qu'aux droits voisins.
Les droits d'auteur sont les droits sur les paroles d'une chanson et les droits sur la musique (c’est à dire les droits sur les notes). Les droit voisins désignent les droits des artistes-musiciens qui ont fait enregistrer une musique dans un studio avec comme résultat une œuvre finale - un phonogramme, qui sera utilisé par les utilisateurs des ressources-karaoké comme accompagnement pour interpréter la chanson.
Afin de pouvoir utiliser les contenus-karaoké en toute légitimité, vous êtes tenus d’acheter les droits d'auteur ainsi que les droits voisins sur les œuvres qui vous intéressent.
Pour ce faire, il vous faut d'abord déterminer quel titulaire des droits d'auteur vend actuellement les droits d’auteur correspondants (parfois, pour une chanson, il peut y en avoir plus de 10) et ensuite conclure un accord avec ce dernier. Mais cela n'est pas tout : il faudra également trouver le titulaire des droits d'auteur du phonogramme-karaoké spécialement créé qui a été enregistré sur la base des droits de réutilisation fournis par les auteurs.
Il est important de comprendre que si les droits d'auteur et des droits voisins sur une œuvre sont détenus aujourd'hui par un titulaire, rien ne garantit que demain cette œuvre restera dans le catalogue du même titulaire, vu que les contrats entre les titulaires et les auteurs viennent à échéance et que les droits passent d'un titulaire à un autre.
Tout cela doit être contrôlé pendant toute la période de publication de l'œuvre sur votre site de prestation de services.
Les contrats avec les titulaires des droits d'auteurs doivent préciser comment vous allez utiliser les contenus sur votre ressource, si vous aurez besoin de partiellement transférer les droits à d'autres personnes pour fournir vos services et sur quels territoires vous envisagez de les utiliser.